Activités

Dans le cadre du cycle de conférences « Intelligence artificielle et puissances du faux dans les pratiques artistiques et la médiation culturelle de l'écosystème socionumérique » du Séminaire Arcanes de l'automne 2024, la séance « Droit : Aspects légaux et éthiques de l'IA générative » accueillera Matthieu Quiniou (Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis) et Yzolde Gendreau (Université de Montréal). Cette séance aura lieu le 29 novembre 2024, dès 10h (heure de Montréal), en ligne (Zoom).

Le séminaire Arcanes est sous la responsabilité de Renée Bourassa (cochercheuse CRILCQ, Université Laval), Jean-Marc Larrue (cochercheur CRILCQ, Université de Montréal), Fabien Richert (cochercheur CRILCQ, UQAM) et Samuel Szoniecky (Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis).

Retrouver l'ensemble des informations et des captations des Séminaires Arcanes sur la plateforme EdiSem.

Conférence 1

« Considérations juridico-éthiques liées à l’IA générative dans les domaines judiciaire et culturel : perspectives européennes »

L’IA générative bouleverse les secteurs d’activités et fait émerger des enjeux éthiques et juridiques liés aux droits fondamentaux, à la responsabilité et à la propriété intellectuelle. De nombreux travaux réglementaires ont été menés au niveau européen pour tenter d’encadrer ce phénomène technologique. L’intervention portera sur un état des lieux de ces enjeux, du droit applicable et des considérations éthiques liées à l’IA dans différents secteurs, tout particulièrement le secteur de la justice et celui de la culture.

Matthieu Quiniou est avocat, spécialiste en droit du numérique et du droit de la propriété intellectuelle au Barreau de Paris , docteur en droit privé et titulaire de la certification AMF. Il est conférencier en innovation blockchain et maître de conférence en Sciences de l’information et de la communication (SIC). Il est également responsable du Master sur les Transitions numériques (MTN) à l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis.

Conférence 2

« Revoir le droit d’auteur à la lumière de l’IA générative »

Depuis que ChatGPT est devenu un phénomène connu du grand public, les répercussions de l’intelligence artificielle générative sur la création artistique, qu’elle soit littéraire ou autre, monopolisent une grande partie des discussions de la communauté du droit d’auteur. Les avancées technologiques ont toujours provoqué une réévaluation des principes généraux du ce droit. Cette présentation aura pour but de sensibiliser le milieu littéraire à ces discussions pour lui permettre de mieux comprendre la dimension juridique, propre au droit d’auteur, de l’impact de l’IA générative sur la création littéraire.

Yzolde Gendreau est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, vice-doyenne aux affaires facultaires, à la formation continue et secrétaire de la Faculté. Diplômée de l’Université McGill (B.C.L., LL. B., LL. M.) et de l’Université Paris II (doctorat en droit), membre du Barreau du Québec, Ysolde Gendreau enseigne le droit de la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence à la Faculté de droit depuis 1991. Ses recherches portent sur le droit d’auteur dans une perspective comparée et internationale. La professeure Gendreau a également enseigné aux universités McGill, Paris II, Paris XII, Nantes, Strasbourg III, Lyon 2 et Monash (Australie). Elle a aussi participé aux programmes d’été des universités de Victoria (à Victoria et à Oxford) et de San Diego (à Florence, en Italie). Elle est l’auteure de nombreux textes publiés tant au Canada qu’à l’étranger et a dirigé la publication de deux titres importants : An Emerging Intellectual Property Paradigm – Perspectives from Canada, Cheltenham, Edward Elgar, 2008 et, en codirection avec Abraham Drassinower, Langues et droit d’auteur / Language and Copyright (Éditions Yvon Blais/Bruylant, 2009).

Ysolde Gendreau a par ailleurs été membre du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés (1995-2000), présidente de l’Association internationale pour la promotion de l’enseignement et de la recherche en propriété intellectuelle (ATRIP) (2003-2005) et présidente de la branche canadienne de l’Association littéraire et artistique internationale (2006-2011) dont elle est membre du comité de direction. La professeure Gendreau est aussi membre associé de l’Académie internationale de droit comparé et membre de l’Institut de propriété intellectuelle du Canada. (Source : Faculté de droit, Université de Montréal)